3 Approbation du Budget primitif 2024 12 avril 2024 3 Approbation du Budget primitif 2024 Lire la suite »
1 Approbation du Compte Financier Unique 2023 12 avril 2024 1 Approbation du Compte Financier Unique 2023 Lire la suite »
Relevé des Décisions – Débat d’orientations budgétaires 11 mars 2024 Relevé des Décisions – Débat d’orientations budgétaires Lire la suite »
1 – annexe Débat d’Orientations Budgétaires 16 février 2024 1 – annexe Débat d’Orientations Budgétaires Lire la suite »
3 – Délibération Règlement Intérieur du Syndicat de la Voirie 16 février 2024 3 – Délibération Règlement Intérieur du Syndicat de la Voirie Lire la suite »
2 – Délibération Participation à la consultation prévoyance par le Centre de Gestion 16 février 2024 2 – Délibération Participation à la consultation prévoyance par le Centre de Gestion Lire la suite »
1 – Délibération Débat d’orientations budgétaires 2024 16 février 2024 1 – Délibération Débat d’orientations budgétaires 2024 Lire la suite »
Liste des délibérations prises lors du Comité Syndical du 8 février 2024 13 février 2024 Liste des délibérations prises lors du Comité Syndical du 8 février 2024 Lire la suite »
Secteurs des interlocuteurs territoriaux 2 août 2023 Secteurs des interlocuteurs territoriaux Lire la suite »
Recensement des besoins en travaux 2023 1 août 2023 Recensement des besoins en travaux 2023 Lire la suite »
Tarification Assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre Année 2023 1 août 2023 Tarification Assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre Année 2023 Lire la suite »
Tarification de l’Assistance Technique Générale 2023 – 2026 1 août 2023 Tarification de l’Assistance Technique Générale 2023 – 2026 Lire la suite »
30 Annexe – Règlement intérieur de l’Assemblée 1 août 2023 30 Annexe – Règlement intérieur de l’Assemblée Lire la suite »
30 – Modification du règlement intérieur de l’Assemblée 1 août 2023 30 – Modification du règlement intérieur de l’Assemblée Lire la suite »
29 – Durées d’amortissement de certaines catégories de biens 1 août 2023 29 – Durées d’amortissement de certaines catégories de biens Lire la suite »
28 – Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau Syndical 1 août 2023 28 – Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau Syndical Lire la suite »
27 – Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président 1 août 2023 27 – Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président Lire la suite »
25 – Provision pour créances irrécouvrables – Exercice 2023 1 août 2023 25 – Provision pour créances irrécouvrables – Exercice 2023 Lire la suite »
24 – Expérimentation du compte financier unique dès l’exercice 2023 1 août 2023 24 – Expérimentation du compte financier unique dès l’exercice 2023 Lire la suite »
23 – Composition du Bureau Syndical – Election d’un nouveau membre 1 août 2023 23 – Composition du Bureau Syndical – Election d’un nouveau membre Lire la suite »
22 – Aliénations – Sorties d’inventaire 1 août 2023 22 – Aliénations – Sorties d’inventaire Lire la suite »
19 – Gestion prévisionnelle de l’emploi, des effectifs et des compétences 1 août 2023 19 – Gestion prévisionnelle de l’emploi, des effectifs et des compétences Lire la suite »
18 – Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels 1 août 2023 18 – Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels Lire la suite »
17 – Médiation préalable obligatoire 1 août 2023 17 – Médiation préalable obligatoire Lire la suite »
16 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires 1 août 2023 16 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Lire la suite »
